Mention légales

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SRL A.P.SOINS – N*TEL : 0472/90.95.17

Impasse des Viviers 33A 6150 Anderlues
Immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises (BCE) au numéro 0455.066.689

Numéro de TVA Intracommunautaire : NA
Adresse email : a.p.soins@gmail.com

Directeur de publication est : Quentin CHIARINI (QFC Informatique)
De quelle façon contacter le Chef de publication : contact@qfc-it.be


Le Concepteur est : Quentin CHIARINI (QFC Informatique)
Par quel moyen contacter le Webmaster : contact@qfc-it.be

Hebergeur : PlanetHoster
Company Type For Profit
Registre du commerce et des sociétés (RCS) –
Code APE (INSEE) –
Num. de TVA : –
Siège Sociale de l’entreprise : 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec


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2. Présentation et principe :

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Le site infirmiere-lodelinsart.be réuni un ensemble de services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Webmaster du site infirmiere-lodelinsart.be. Le site infirmiere-lodelinsart.be est actualisé régulièrement par Quentin CHIARINI (QFC Informatique).
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3. Accessibilité :

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4. Droit de propriété intellectuelle :

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6. Protection des biens et des personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

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